Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT75
/
SIDERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDERAL
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS

Numéro de dépôt :
1236509
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1993

Présentation de la marque SIDERAL

Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT75 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT75 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque SIDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDERAL est expirée depuis le 20 mai 1993.

AUTOMOBILES PEUGEOT75 a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SAMBA ROLLER , ADRIATIQUE , PEUGEOT J


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.